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2 articles sélectionnés
Etablissements Recevant du Public - HSCT2
- 1 pers./5 m² accessibles au public
PA
Soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage ou de l' exploitant, soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après :
Terrains de sports, stades
- 1 pers./10m² d'aire de sport + spectateurs
- 25 pers./court de tennis + spectateurs
Pistes de patinage
- 2 pers./3m² de plan de patinage + spectateurs
Bassins de natation
- 3...
Thèmes liés : reglementation erp type l categorie 5 / erp 5eme categorie type l / reglementation erp 5eme categorie type u / reglementation incendie erp 5eme categorie type n / reglementation erp 5eme categorie type n
ERP : Réglementation - HSCT2
Textes Réglementaires
Arrêté du 25 juin 1980 modifié
L'arrêté du 25 juin 1980 modifié regroupe l'ensemble des prescriptions communes à tous les établissements recevant du public.
Ces dispositions générales sont comprises dans les livres suivants :
Livre 1er : dispositions applicables à tous les ERP (articles GN) ;
Livre II : dispositions applicables aux établissements des 4...
Thèmes liés : erp 5eme categorie type r / reglementation erp type r / reglementation incendie erp type ps / reglementation erp type p / erp 5eme categorie type l
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