Articles sélectionnés pour le thème : reglementation erp type p
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ERP : Réglementation - HSCT2
Textes Réglementaires
Arrêté du 25 juin 1980 modifié
L'arrêté du 25 juin 1980 modifié regroupe l'ensemble des prescriptions communes à tous les établissements recevant du public.
Ces dispositions générales sont comprises dans les livres suivants :
Livre 1er : dispositions applicables à tous les ERP (articles GN) ;
Livre II : dispositions applicables aux établissements des 4...
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Calcul d'Effectif Maximum Dans Un Erp - Documents Gratuits ...
Calcul d'Effectif Maximum Dans Un Erp
Documents Gratuits : Calcul d'Effectif Maximum Dans Un Erp. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Russell o 31 Août 2011 o 4 665 Mots (19 Pages) o 988 Vues
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centre de formation, le thème proposé est très intéressant, ainsi que le cadre non obligatoire, et extra scolaire. En effet, nous ne...
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Métallerie. & Accessibilité EN ERP, HABITATIONS & LIEUX DE ...
LES ENJEUX DE LA REGLEMENTATION ACCESSIBILITE (PAGE 13) Edition : Union des Métalliers : GT11«Accessibilité» - Juin 2010
3 TOUS LES OUVRAGES DE METALLERIE SONT CONCERNES PAR L ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE 1. Les grands principes de l Accessibilité Notions d accessibilité Déficience de la Mobilité Depuis le 1 er janvier 2007, la réglementation concernant l...
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Etablissements Recevant du Public (E.R.P.) - Site officiel ...
Etablissements Recevant du Public (E.R.P.)
Établissements Recevant du Public (ERP)
Les Établissements Recevant du Public (ERP) sont des locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitations, payantes ou non.
Un ERP est...
Date: 2017-06-23 11:49:49
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ERP : Normes incendie du mobilier - bureau-professionnel.fr
ERP : Normes incendie du mobilier
vendredi 1 octobre 2010
Pour les ERP ou établissements recevant du public, il existe une règlementation incendie plus ou moins exigeante selon la fréquentation et le type de public, la surface et l'usage des locaux concernés. Les normes de sécurité contre les risques d'incendie sont règlementées depuis au moins 1976 dans les ERP. Elles sont...
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Etablissements Recevant du Public - HSCT2
- 1 pers./5 m² accessibles au public
PA
Soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage ou de l' exploitant, soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après :
Terrains de sports, stades
- 1 pers./10m² d'aire de sport + spectateurs
- 25 pers./court de tennis + spectateurs
Pistes de patinage
- 2 pers./3m² de plan de patinage + spectateurs
Bassins de natation
- 3...
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Thèmes liés : reglementation erp type l categorie 5 / erp 5eme categorie type l / reglementation erp 5eme categorie type u / reglementation incendie erp 5eme categorie type n / reglementation erp 5eme categorie type n
Réglementation ERP- accessibilité-incendie - CCI Limoges ...
# accessibilité
Les règles à respecter
Constituent des établissements recevant du public « tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non. Sont considérées comme faisant partie du public toutes les personnes admises dans l'établissement à quelque titre que ce soit en plus du personnel».
(Art. R123.2 du Code de la construction et de l'habitation).
Exemple...
Date: 2017-06-23 10:43:14
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Thèmes liés : reglementation erp type l categorie 5 / erp categorie 5 type l / erp categorie 5 type m / reglementation incendie erp categorie 5 / erp categorie 5 securite incendie
Sécurité des ERP et des IGH - La préfecture de Police
Sécurité des ERP et des IGH
Modifié le 15/03/2017
Qu'est-ce qu'un ERP ?
La notion d'établissements recevant du public :
Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R.123-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH), désigne tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une...
Date: 2017-06-23 10:37:08
Site :
http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE E.R.P. Rapport technique N 5
il y a 1 ans
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1 DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE E.R.P Rapport technique N 5 ECOLE PUBLIQUE Ecole Primaire T. MAUPAS 4 rue Dufouc PERCY ERP 3 ème catégorie ADU Etudes Novembre 2013
2 ERP concerné Maître d ouvrage Réalisation du Diagnostic ECOLE PUBLIQUE Ecole Primaire T. MAUPAS 4 rue Dufouc PERCY MAIRIE DE PERCY Place du Cardinal Grente PERCY ADU Etudes 30 rue des...
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