Articles sélectionnés pour le thème : rampe d'acces handicape
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Gamme PMR | Camp'Atlantique
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Les aménagements extérieur et intérieur dans toutes les pièces du mobil-home PMR 6 personnes en font le modèle idéal de location pour...
Date: 2017-06-23 11:53:04
Site :
http://www.camp-atlantique.com
Thèmes liés : rampe d'acces personnes handicapees / rampe d'acces pmr mobile / rampe d'acces handicape en bois / l'accessibilite des personnes handicapees / l accessibilite des personnes handicapees
Le Guichet du Savoir - Consulter le sujet - dimensions ...
Dans quel délai ? tout savoir
Accueil > dimensions officielles d'un trottoir
dimensions officielles d'un trottoir
par sendal2vent , le 28/01/2008 à 19:07 - 27997 visites
Je souhaiterais connaître la différence des définitions officielles entre un trottoir et un accotement et les dimensions officielles suivant le code de l'urbanisme ou autre code définissant un trottoir en agglomération...
Site :
http://www.guichetdusavoir.org
Thèmes liés : handicap et accessibilite a l'espace public / normes sur l'accessibilite des personnes handicapees / loi pour l'accessibilite des personnes handicapees / loi sur l'accessibilite des personnes handicapes / definition de l'accessibilite des personnes handicapees
Accessibus - réseau aixois de transport adapté aux ...
Accessibus est un service dédié aux personnes à mobilité réduite, présent sur 34 communes depuis le mois de mars 2016.
Accessibus, un transport spécifique de porte à porte
Le service Accessibus est réservé aux personnes titulaires d'une carte d'invalidité à 80 %, ou d'une carte européenne de stationnement, ou d'un certificat médical d'invalidité attestant d'une invalidité...
Site :
http://www.agglo-paysdaix.fr
Thèmes liés : carte d'handicape pour stationnement / diagnostic d'accessibilite aux personnes handicapees / rampe d'acces personnes handicapees / dossier d'accessibilite programmee / centre d'accueil pour personnes handicapees
Dégrèvement de TFPB pour travaux d'accessibilité ...
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En application de la loi du 21 décembre 2001 donnant priorité à l'accès au logement social aux personnes handicapées, une instruction fiscale en date du 15 octobre 2002 définit les modalités de dégrèvement de la TFPB des travaux d'accessibilité réalisés par les organismes d'HLM (et par des SEM depuis la loi du 11 février 2005 relative à l'égalité des droits des...
Prévoir la bonne longueur de rampe - guldmann.fr
Prévoir la bonne longueur de rampe
Il est important de connaître le code de construction local lorsque l'on construit un système de rampes modulaires pour permettre l'accès des fauteuils roulants à un bâtiment.
Nous vous recommandons de vous procurer et de respecter le code de construction et les lois relatives aux handicapés en vigueur dans votre pays, et d'être particulièrement...
Site :
http://www.guldmann.fr
Thèmes liés : calcul pente rampe d'acces handicape / rampe d'acces handicape pente / rampe acces handicapes pente / rampe handicape pente calcul / pente rampe handicape reglementation
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Dépenses ...
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Dépenses de travaux - Caractère déductible de la dépense
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Le caractère déductible des travaux s'apprécie au regard de plusieurs critères :
- la nature de la dépense : dépenses de réparation, d'entretien, d'amélioration, de (re)construction, ou d'agrandissement ;
- la nature de la propriété : travaux réalisés sur une propriété...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : travaux d'accessibilite aux personnes handicapees / travaux d accessibilite aux personnes handicapees / travaux d'accessibilite handicapes / travaux d accessibilite handicapes / l'accessibilite au logement des personnes handicapees
Une Loi canadienne pour les personnes handicapées ...
Maintien de l'ordre -- Fédéral et Provincial
Infrastructure de transport -- Fédéral et Provincial
Logement -- Fédéral et Provincial
Formation et recherche -- Fédéral et Provincial
Santé publique -- Fédéral et Provincial
Enseignement primaire et secondaire -- Provincial
Soins de santé -- Provincial
Aide sociale et services sociaux -- Provincial
Ressources naturelles --...
Date: 2017-06-23 10:36:57
Site :
http://www.ccdonline.ca
Sondage "Les préjugés des français face au handicap" | LADAPT
Actualités
Sondage "Les préjugés des français face au handicap"
Samedi 3 décembre 2016 se tient la Journée internationale des personnes handicapées. À cette occasion, LADAPT remobilise l'opinion publique avec le lancement du 3e volet de sa campagne #KillLaBetise, une campagne d'interpellation visant à combattre les préjugés. Cette campagne prend appui sur les résultats d'un sondage...
Date: 2017-06-23 12:12:29
Site :
http://www.ladapt.net
Thèmes liés : l'accessibilite des personnes handicapees dans les lieux publics / l'accessibilite au logement des personnes handicapees / normes sur l'accessibilite des personnes handicapees / l'accessibilite des personnes handicapees / l accessibilite des personnes handicapees
association humanitaire cameroun - Accueil répertoire ong ...
La politique camerounaise en matière des ONG
Basile Kenmogne
Dans les pays en développement, l'importante crise économique des années 1980 - 90 a érodé le pouvoir d'achat des populations et diminué les capacités d'intervention des pouvoirs publics dans les secteurs économiques et sociaux. Cette crise a également révélé que les institutions publiques de même que les forces du...
Date: 2017-05-04 08:26:07
Site :
http://www.repertoireong.org
Thèmes liés : ong handicap international secteur d'intervention / l'ong handicap international / association d'aide au personne handicape / association d aide pour personne handicape / association d aide aux enfants handicapes
Logement - Accessible pour moi... Mobilite reduite, PMR Street
Il y a 8 logements dans notre montée d'escaliers , faut-il une majorité pour obtenir l'autorisation? Quelle est la réglementation?
R. En réponse à votre demande :
l'Installation d'un monte escalier dans une copropriété est soumise à l'accord des copropriétaire en Assemblée Générale. Il faut donc faire la demande en proposant une résolution avec tous les plans et...
Institution La Providence à Strasbourg
Historique
2015
Au Centre, rénovation, mise aux normes en accessibilité handicapés des sanitaires. Rénovation de la salle à manger du Primaire. Création de deux rampes d'accès personne à mobilité réduite.
2014
Au Centre, rénovation de la cour, rénovation de la cafétéria avec du nouveau mobilier et travaux acoustiques, rénovation du réfectoire avec travaux acoustiques,...
Site :
http://www.providence-strasbourg.fr
Thèmes liés : enfant handicape a l ecole / norme accessibilite handicape rampe d acces / mise aux normes accessibilite handicapes 2015 / norme handicape rampe d'acces / norme rampe d acces handicape
L’accessibilité de la voirie – ETI Construction
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6 décembre 2010
Dossiers pratiques Dossiers pratiques Dossier pratique
L'accessibilité de la voirie
Seules les parties de la voirie existante composant ou supportant les infrastructures des transports publics sont soumises à une obligation de mise en accessibilité, indirectement d'ailleurs car de...
Accessibilité des lieux publics aux handicapés : le ...
Handicap
Accessibilité des lieux publics aux handicapés : le nouveau délai "n'est qu'un moyen de reporter le problème"
Alors qu'ils devaient se mettre en conformité en 2015, les établissements bénéficient de nouveaux délais pour effectuer des travaux de mise aux normes. Interrogée par francetv info, l'avocate handicapée Elisa Rojas s'indigne de ce report.
Une femme handicapée...
Date: 2017-06-23 11:37:36
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Les normes accessibilité assouplies dans certains ERP
La simplification des normes enclenchée en juin dernier afin de réduire les coûts de construction, conduit à la publication, ce 13 décembre au Journal officiel, de l'arrêté qui modifie des dispositions du code de la construction et de l'habitat relatives à l'accessibilité de certains établissements recevant du public. Détails.
Le présent arrêté détaille les dispositions prévues à...
Date: 2017-06-23 12:08:08
Site :
http://www.batiactu.com