Articles sélectionnés pour le thème : personne handicapee quebec
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Standards sur l'accessibilité du Web - Secrétariat du ...
Elle présente également une foire aux questions et des documents synthèses , des guides ainsi qu'un recueil des bonnes pratiques permettant de rendre accessibles des documents sur le Web.
Standard sur l'accessibilité d'un site Web
Le standard SGQRI 008-01 énonce les règles permettant à tout site Web, public ou intranet ou extranet, d'être accessible afin de faciliter son utilisation par toute personne, handicapée ou non.
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Site :
https://www.tresor.gouv.qc.ca
Thèmes liés : l'accessibilite des personnes handicapees / l accessibilite des personnes handicapees / l'accessibilite du web / accessibilite aux personne handicapee / l'accessibilite
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Revenu Québec - Produits et services détaxés ou exonérés
Produits et services détaxés ou exonérés
Produits et services détaxés ou exonérés
Si vous êtes une personne handicapée, vous n'avez pas à payer la TVQ ni la TPS sur certains produits et services, dont les suivants :
certains appareils médicaux et fonctionnels, comme les lits d'hôpital fournis sur ordonnance écrite, les fauteuils roulants, les marchettes, les appareils auditifs, les...
Site :
http://www.revenuquebec.ca
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Aide pour les impôts 2016 Québec - Forum de discussion
Aide pour les impôts 2016 Québec
Message envoyé le 13-12-2016 par Marcel G
Bonjour,
P.S. Il est préférable de poser les questions sans s'adresser à quelqu'un en particulier. Ainsi vous aurez plus de chance d'avoir une réponse.
Évitons les insultes sur ce forum! Merci!
Ce forum traite des questions d'impôt et non de logiciel À moins qu'on demande où entrer...
Site :
http://forum.acam.ca
Article 54 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca
Commission des normes du travail c. 3886298 Canada inc., D.T.E. 2014T-456 (C.A.)
La LNT est une loi d'ordre public prévoyant des avantages particuliers pour les salariés et que les règles générales à caractère social qu'elle énonce doivent être interprétées de façon libérale et généreuse. Par conséquent, les exceptions à ces règles doivent se voir appliquer une interprétation...
Site :
http://www.cnt.gouv.qc.ca
Thèmes liés : embauche d une personne handicapee / recherche d'emploi personne handicapee / relation d'aide personne handicapee / politique d'emploi des personnes handicapees / politique de l'emploi des personnes handicapees
Stationnement pour personnes handicapées - Ville de Montréal
Espace de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite
Vignette d'identification pour personnes à mobilité réduite
Cet espace réservé est une zone d'une longueur d'environ 6 mètres uniquement pour les véhicules affichant une vignette d'identification pour personnes à mobilité réduite émise par la Société d'assurance automobile du Québec (SAAQ). Ces personnes doivent répondre à des critères précis.
La demande d'un espace réservé doit rencontrer des critères d'éligibilité précis pour être recevable. Forcément, la personne doit détenir un permis de conduire valide et être en mesure de conduire. Pour...
Date: 2017-06-23 12:05:04
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
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