Association Sourire d'enfant | Association d'aide aux ...

Home >Présentation de l'Association

L'Association Sourire d'Enfant

Fondée en 2012, l'Association Sourire d'Enfant est une association régie par la loi de 1901 à vocation sociale.

Elle réunit des membres impliqués pour améliorer le quotidien des enfants malades ou handicapés.

Nous sommes tous concernés de près ou de loin par la maladie ou le handicap d'un enfant, l'ASE s'engage à...

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Site : http://www.souriredenfant.fr

Thèmes liés : association d aide aux enfants handicapes / association d'aide aux handicapes / association d aide aux handicapes / centre d enfant handicape / nom d'association handicap

L’Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle ...

Partager, créer des opportunités ensemble.

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Accueil L'Association d'Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle (AARPI)

Editorial

L'Association d'Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle (AARPI)

Je m'associe

Mis à jour le 28.03.2017

Cette structure d'exercice a été instituée par un décret du 10 avril 1954. Avant la promulgation de ce décret, tout...

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Date: 2017-06-23 16:18:25
Site : http://www.avocatparis.org

Thèmes liés : historique de l'association handicap international / nom d'association handicap / association d'handicapes en france / association d'handicapes / association d handicap

Association Régionale L'aide Aux Handicapés Moteurs ...

Association Régionale L'aide Aux Handicapés Moteurs

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mise à jour il y a plus de 6 mois

Infos économiques

Association Régionale L'aide Aux Handicapés Moteurs, Strasbourg

SIRET

Association Régionale L'aide Aux Handicapés Moteurs, Strasbourg

Mots-clé:

Association, Manifestations Associatives, Institut Médical, Organismes À But Non Lucratif, Droit des associations, Projet Associatif,...

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Site : https://strasbourg.cylex-france.fr

Thèmes liés : association d'aide aux handicapes moteurs / association d aide aux enfants handicapes / aide de l'etat pour les handicapes / aide de l etat pour handicape / association d'aide aux handicapes

Carac - Qu'est-ce que l'épargne handicap

Un outil souple et sûr

Qu'est-ce qu'un contrat d'Épargne Handicap?

Aujourd'hui et selon les estimations, 12 millions de personnes en France sont atteintes de handicap. Une situation qui, bien souvent, entraîne des difficultés financières que les allocations spécifiques et les dispositions législatives ne peuvent palier à 100 %. Dispositif méconnu, le contrat d' assurance vie souscrit au...

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Site : http://www.carac.fr

Unapei — Wikipédia

Composition[ modifier | modifier le code ]

L'Unapei (Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis, anciennement : Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés) est un mouvement de proximité qui rassemble 550 associations régionales, départementales ou locales : Urapei, Adapei , Apei. Les associations affiliées peuvent...

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Date: 2017-06-17 20:37:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : association pour l'insertion professionnelle des personnes handicapees / association d'aide pour personne handicapee / association pour la formation et l'insertion des personnes handicapees / association pour l'insertion des personnes handicapees / association d'aide au personne handicape

Liens utiles - mdph33

Site de l'Association pour l'Insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées.

Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : http://www.afpa.fr/

Site de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes.

Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées (AGEFIPH) : http://www.agefiph.fr/

L' AGEFIPH...

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Site : http://www.mdph33.fr

La loi de 2005 : une avancée décisive pour les personnes ...

4. Un système de financement complexe

1. Des droits reconnus depuis quarante ans

Depuis 1975, les personnes handicapées bénéficient de droits qui ont amélioré leurs conditions de vie et d'insertion dans la cité.

Les enfants handicapés (310 000 sont en âge d'être scolarisés) ont le droit d'être pris en charge en milieu scolaire ordinaire, éventuellement dans des classes spéciales...

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Date: 2017-06-22 23:31:57
Site : http://www.vie-publique.fr

L'Argus de l'Assurance - Quelles responsabilités pour les ...

Quelles responsabilités pour les acteurs de l'association ?

Par Audrey Fabre-Sarcelle -

Saisissez le code de sécurité * Code erroné *

Valider

Qu'il s'agisse des bénévoles, des usagers, des adhérents, des salariés ou, encore, des dirigeants, les auteurs ou victimes potentiels de dommages dans les associations sont nombreux. Responsabilité personnelle ou responsabilité de l'association,...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Largeur et normes des portes handicapés - travauxavenue.com

Normes et dimensions des portes pour personnes handicapés

Porte pour personne à mobilité réduite. Quelles sont les normes ?

5 devis gratuitement

Partagez cet article :

Il est indispensable de se renseigner sur la largeur d'une porte handicapé quand on cherche à construire un bien destiné à la location. Les lois sur l'accessibilité imposent en effet des normes de construction, de...

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Site : https://www.travauxavenue.com

association humanitaire cameroun - Accueil répertoire ong ...

 La politique camerounaise en matière des ONG

Basile Kenmogne

Dans les pays en développement, l'importante crise économique des années 1980 - 90 a érodé le pouvoir d'achat des populations et diminué les capacités d'intervention des pouvoirs publics dans les secteurs économiques et sociaux. Cette crise a également révélé que les institutions publiques de même que les forces du...

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Date: 2017-05-04 08:26:07
Site : http://www.repertoireong.org

Thèmes liés : ong handicap international secteur d'intervention / l'ong handicap international / association d'aide au personne handicape / association d aide pour personne handicape / association d aide aux enfants handicapes

IR - Réduction d'impôt accordée au titre de certaines ...

IR - Réduction d'impôt accordée au titre de certaines primes d'assurances

1

Il résulte des dispositions de l' article 199 septies du code général des impôts (CGI) que les primes afférentes à certains contrats d'assurance ouvrent droit à une réduction de l'impôt sur le revenu.

Il s'agit :

- des contrats d'assurance décès dits de « rente-survie » mentionnés au 1° du I de l'article...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Handicap moteur / TPE 2012

Bonjour et bienvenue sur ce site dédié au handicap et aux évolutions scientifiques et technologiques (performances, handisport, prothèse, etc...). Il a été créé par des élèves de 1ère scientifique pour leur TPE (Travaux 

Pratique Encadré). 

Face à ce sujet, une question nous est apparue : 

De quelle manière la science et la technologie sont-elles parvenues à servir les personnes...

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Date: 2014-10-07 04:24:09
Site : http://handicap-2012.blogspot.com

COTOREP - trabendo.com

 

La COTOREP

Elle est  composée de 24 membres nommés ainsi que leur suppléant par la Commissaire de la République, pour une période de 3 ans renouvelable ( article D.323-3-1 du code du travail) : 

Trois conseillers généraux ainsi que trois suppléants, élus par l'assemblée dont ils font partie ;

Quatre personnes proposées conjointement en raison de leur compétence par le directeur...

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Date: 2002-12-05 00:00:00
Site : http://www.trabendo.com

Maison Départementale des Personnes Handicapées du Nord

il y a 1 ans

Total affichages :

1 Maison Départementale des Personnes Handicapées du Nord 1

2 Fonctionnement de la MDPH 59 2

3 La Loi du 11 Février 2005 La Loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées pose le principe du droit à la compensation du handicap. Définition du Handicap: «Constitue un handicap, au sens de la...

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Site : http://docplayer.fr

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire ...

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

Intégration scolaire

Juste revendication des parents d'enfants handicapés.

L'intégration doit être facilitée au mieux. C'est un droit et c'est légitime.

 Doivent être aussi « travaillées » les passerelles entre l'école ordinaire et les établissements spécialisés. Lorsque le moment d'orientation arrive, le passage en...

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Date: 2017-06-19 19:33:08
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f

Boite à outils : La reconnaissance de la qualité de ...

La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH)

mardi, 20 décembre 2011 / vanessa

La décision d'une Reconnaissance de la qualité travailleur handicapé (RQTH) ouvre droit à certains avantages, tant pour le travailleur handicapé que pour l'employeur.

Retrouvez toutes les modalités et conditions d'attribution.

A quoi ça sert ?

La décision d'une Reconnaissance de la...

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Date: 2017-06-23 10:59:26
Site : http://www.place-handicap.fr

Lecture facilitée des textes législatifs "obligation d ...

Déclaration annuelle

Annexe

Précisions apportées par la circulaire DGEFP 2006/07 du 22 février 2006 relative à la reconnaissance de la lourdeur du handicap - Extraits

Rappel relatif à l'obligation d'emploi

Tout employeur occupant au moins vingt salariés est tenu d'employer, à temps plein ou à temps partiel, des bénéficiaires (ci-dessous) dans la proportion de 6 pour 100 de l'effectif...

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Date: 2017-06-23 09:33:46
Site : http://handipole.org

Association Vallée de l'Hérault - AVH

ESAT Les Ateliers Vallée de l'Hérault

L'Entreprise Adaptée

280 personnes

Une équipe de bénévoles engagée au sein d'une démarche citoyenne aux côtés d'adultes en situation d'handicap.

L'Association de la Vallée de l'Hérault, histoire et valeurs

L'Association de la Vallée de l'Hérault (AVH), anciennement nommée Ateliers de la Vallée de l'Hérault est une association Loi 1901 dont...

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Site : http://www.avh34.com

Thèmes liés : association pour l'insertion professionnelle des handicapes / association pour l'insertion des handicapes adultes / association pour l'insertion des handicapes / association pour l insertion des handicapes / centre d aide par le travail des handicape

Lexique | GROUPE CAMACTE

Toute personne qui se sait bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut en accepter le bénéfice.

L'acceptation du bénéficiaire nécessite obligatoirement l'accord du souscripteur.

Bonus - Malus

Réduction ou majoration de la cotisation d'assurance automobile à chaque échéance annuelle.

Avec ce système, le conducteur qui ne cause pas d'accident bénéficie d'un bonus : sa cotisation de...

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Date: 2017-06-23 17:21:12
Site : http://www.camacte.com

Thèmes liés : souscrire contrat d'epargne handicap / contrat d'epargne handicap rente survie / contrat d'assurance vie epargne handicap / contrat d'epargne handicap / contrat d'assurance epargne handicap

Convention collective 66 (établissements pour personnes ...

Accueil > Social et médico-social > Handicapés : établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées

Convention collective 66 (établissements pour personnes handicapées)

A jour au: 22/06/2017 (dernière modification au 29/05/2017)

Champ d'application de la convention collective 66

Pourquoi ce nom de convention collective 66 ?

La convention collective nationale de travail...

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Site : http://www.convention-collective.fr

MENH1411625C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Afin de favoriser la réussite scolaire des élèves en situation de handicap, un groupe de travail présidé par Pénélope Komitès a rendu ses conclusions à l'été 2013 et conclu, notamment, à la nécessité de professionnaliser la fonction d'accompagnant. À cette fin, des mesures visant à offrir aux auxiliaires de vie scolaire une véritable perspective professionnelle ont été...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants ...

Afin de favoriser la réussite scolaire des élèves en situation de handicap, un groupe de travail présidé par Pénélope Komitès a rendu ses conclusions à l'été 2013 et conclu, notamment, à la nécessité de professionnaliser la fonction d'accompagnant. À cette fin, des mesures visant à offrir aux auxiliaires de vie scolaire une véritable perspective professionnelle ont été...

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Site : http://www.unaisse.fr

MENH1411625C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Afin de favoriser la réussite scolaire des élèves en situation de handicap, un groupe de travail présidé par Pénélope Komitès a rendu ses conclusions à l'été 2013 et conclu, notamment, à la nécessité de professionnaliser la fonction d'accompagnant. À cette fin, des mesures visant à offrir aux auxiliaires de vie scolaire une véritable perspective professionnelle ont été...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Associations humanitaires selon le domaine d'intervention ...

Il existe un certain nombre d'associations françaises oeuvrant dans l'humanitaire. Leurs différences principales résident dans le choix de leur mission, les profils qu'elles recherchent, les modalités de recrutement et de rémunération, ainsi que leurs zones géographiques d'intervention. Les objectifs de ces associations varient également selon les velléités de leurs...

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Site : http://www.aidehumanitaire.org

Thèmes liés : association d'aide aux handicapes paris / association d aide aux enfants handicapes / association d'aide aux handicapes / association d aide aux handicapes / nom d'association handicap

Les enfants handicapés à l'école - Google Sites

Intégration des élèves handicapés 2010

Année 2010

Depuis la rentrée, neuf élèves souffrant de troubles cognitifs bénéficient du dispositif d'inclusion scolaire au collège des Cordeliers. Premier bilan de la classe ULIS. La République des Pyrénées

L'IEM est ouvert aux enfants qui ont été, dès leur naissance où ils ont parfois souffert, pris en charge par les CAMPS (Centres...

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Date: 2017-06-15 07:19:04
Site : sites.google.com

Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail

LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS

Willi Momm et Otto Geiecker

Considérations préliminaires

La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...

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Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.org

Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr

Étudiant, vous conseiller et accompagner

Étudiants handicapés

L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiants handicapés. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.

Accueil

 

Chaque établissement...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Auxiliaire de vie scolaire — Wikipédia

En France, un Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap (AESH), anciennement nommé Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS) est une personne s'occupant de l'accompagnement, de la socialisation, de la sécurité et de l'aide à la scolarisation d'enfants en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant , dans des classes spécialisées ou dans des classes ordinaires [1]...

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Date: 2017-06-18 22:26:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Le polyhandicap | L'Arc-en-Ciel

Vous êtes ici : Accueil » Le polyhandicap

Historique du polyhandicap : quelques repères

Dans les années 1950-1960 débute une prise de conscience par les pédiatres des hôpitaux du nombre d'enfants dits « encéphalopathes » n'ayant aucun soin particulier ni structure d'accueil. Ils sont aussi désignés sous le terme « arriérés profonds ». En opposition, les sujets « infirmes...

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Site : http://www.arcenciel-asso.org

Etablissements pour enfants et adolescents. - Accueil

Etablissements pour enfants et adolescents.

ASSOCIATION    NATIONALE  DE DEFENSE  DES  PERSONNES HANDICAPEES EN INSTITUTION         

Parents, professionnels, amis     Association reconnue "d'intérêt général".

31 Allée des Ormes   94170 Le Perreux- sur- Marne

  06 13 05 29 67 

 

Haut de page

Pour les enfants et adolescents accueillis en établissements spécialisés,...

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Date: 2017-06-19 19:32:01
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f

Les établissements et services d'aide par le travail face ...

PREMIÈRE PARTIE : DES STRUCTURES D'ACCOMPAGNEMENT MÉDICO-SOCIAL AU TRAVAIL SOUMISES À DE NOUVELLES CONTRAINTES

I. LES ESAT SONT AU SERVICE DE L'INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES PAR LE TRAVAIL

A. LES ESAT SONT UN DES PILIERS DU VOLET « TRAVAIL » DE LA POLITIQUE DU HANDICAP

1. L'émergence d'une politique du handicap intégrative

La prise en charge du handicap à travers une...

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Date: 2015-04-17 15:24:02
Site : senat.fr

Carte européenne de stationnement - Handicap.fr

J'ai fais la demande d'une carte de stationnement pour mon époux, qui selon moi doit l'avoir.Mais voilà ce qui se passe la carte de stationnement a été refusée cause d'handicap léger.Mais voici que la MDPH fait parvenir une carte pour la station debout pénible et refuse l'obtention de la carte de stationnement, à ne pas comprendre sur quelle base celle-ci est acceptée et pas l'autre.

Mon...

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Site : https://parking.handicap.fr

Lettre à Madame Marie-Arlette CARLOTTI, Ministre Déléguée ...

Par Réseau DÉesCAa le vendredi 26 avril 2013, 09:00 - Société et autisme - Lien permanent

Suite à divers contacts informels de nos membres avec Madame la Ministre, nous avons écrit en commun une lettre afin de lui faire savoir :

nos positions sur la prise en compte de notre handicap par la société française et son traitement administratif,

ainsi que nos propositions.

Cette...

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Date: 2017-06-21 20:37:35
Site : http://deescaa.free.fr

Accueil personnes handicapés var

 

ARTICLE I - DENOMINATION

Il est fondé, entre les personnes physiques ou morales désireures d'aider les personnes présentant un handicap, une association déclarée, à but non lucratif, régie par la loi du 1º juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : " PRESENCE AUX PERSONNES HANDICAPEES " dite " PRESENCE ".

ARTICLE II - BUT DE L'ASSOCIATION

L'Association a pour but...

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Site : http://www.presence83.org

Thèmes liés : association pour l'insertion des personnes handicapees / association pour l'insertion des handicapes adultes / association pour l'insertion des handicapes / association pour l insertion des handicapes / association d'aide pour personne handicapee

Une association pour aider les handicapés - Le Parisien

> Île-de-France & Oise > Oise |Frédéric Normand , |23 juin 2008, 0h00|

Frédéric Normand ,

Oise

HENRI RUBINSTEIN a de la suite dans les idées. A peine a-t-il quitté la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (Fnath), dont il assurait la présidence départementale, qu'il décide de monter une nouvelle association. Une association dont les objectifs sont peu ou...

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Date: 2017-06-22 09:55:48
Site : http://www.leparisien.fr

Thèmes liés : association d'aide au personne handicape / association d aide pour personne handicape / association d'aide pour personne handicapee / montant allocation adulte handicape entre 50 et 79 / association d'handicapes en france

Français handicapés en Belgique. Dossier ANDEPHI - Accueil

Commentaire déposé sur le site AMAZON version EBOOK KINDLE

A LIRE ET FAIRE LIRE SUR LE FONCTIONNEMENT DES FOYERS

Au début, c'est un véritable choc et un sentiment de désarroi de découvrir une telle situation en France sur le manque de foyer pour adultes handicapés et ses dysfonctionnements sans compter la désinvolture des hommes politiques face à ce sujet, puis dans un second temps, en...

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Date: 2017-06-19 19:32:24
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f

Organisation du sport en France — Wikipédia

Organisation du sport en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...

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Date: 2017-06-16 20:47:30
Site : https://fr.wikipedia.org

l'enfant en situation de handicap - Commentaire Composé ...

l'enfant en situation de handicap

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Les difficultés des enfants confiés: l'enfant en situation de handicap

Commençons par aborder le handicap en tant que tel, son étymologie, sa définition, les

représentations autour de cette notion...

1.

Définition du handicap et place actuelle dans...

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Site : http://www.etudier.com

Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...

Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...

ASSOCIATION    NATIONALE  DE DEFENSE  DES  PERSONNES HANDICAPEES EN INSTITUTION         

Parents, professionnels, amis     Association reconnue "d'intérêt général".

31 Allée des Ormes   94170 Le Perreux- sur- Marne

 06 13 05 29 67

agir pour le handicap mental

Assurance décès. Tutelle : interdite....

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Date: 2017-06-19 19:36:44
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f

Emploi et handicap psychique | Handicap & Emploi

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Vous êtes ici : Handicap & Emploi » Actualités » Emploi et handicap psychique

Selon l'UNAFAM , 3% de la population souffre d'un handicap psychique sévère. Ce handicap a des retentissements sur la vie personnelle des personnes, mais également sur leur vie professionnelle. En effet, les compétences et les capacités ne sont pas touchées par le handicap, mais la personne...

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Site : http://handicap-emploi.org

Offres d’emploi « EJE Journal

Diffusé le : 13/10/2016

A pourvoir : dès que possible

Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.

L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...

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Date: 2012-10-24 09:19:43
Site : http://journal-eje.fr

Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr

Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)

Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.

Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.

Circulaire n° 2017-045 du 9 mars 2017 intitulée Circulaire de rentrée 2017. Cet exercice annuel de pure langue de bois prend cette année une coloration particulière, puisqu'il s'agit à l'évidence d'un...

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Date: 2017-03-26 14:41:45
Site : http://dcalin.fr

IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l ...

Comparer les versions sélectionnées

2015-05-15T16:58:26.000+02:00

IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause

1

L'avantage fiscal est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Professions libérales : Vos obligations - Accueil

Les trois types de déclaration de TVA sont :

- Chiffre d'affaires inférieur à 32 100 EURuros, le micro-régime qui correspond à la franchise en base de TVA. Le professionnel ne déduit pas et ne facture pas de TVA, aucune obligation déclarative pour l'entreprise sauf sur option,

- Chiffre d'affaires compris entre 32 100 et 231 000 EURuros, le Réel simplifié (RSI) qui correspond à quatre...

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Date: 2017-06-23 12:18:35
Site : http://www.moncomptablesurlenet.com

Thèmes liés : formulaire declaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapes / declaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapes / l'embauche d'un travailleur handicape / declaration annuelle obligatoire d emploi des travailleurs handicapes / declaration annuelle d'emploi des travailleurs handicapes

Banque alimentaire — Wikipédia

Contexte économique et social[ modifier | modifier le code ]

Selon la Fédération européenne des banques alimentaires, ce sont au total 800 millions de repas qui ont été distribués en Europe en 2011, répondant ainsi aux besoins essentiels en produits de première nécessité de 5,2 millions de personnes [1] . Selon la Fédération française des banques alimentaires , 2 600 000 personnes...

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Date: 2017-06-16 16:21:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : association d'aide au personne handicape / association d aide pour personne handicape / association d aide aux enfants handicapes / association d'aide au travailleur handicape / banque d'accueil normes handicapes

Sécurité des ERP et des IGH - La préfecture de Police

Sécurité des ERP et des IGH

Modifié le 15/03/2017

Qu'est-ce qu'un ERP ?

La notion d'établissements recevant du public :

Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R.123-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH), désigne tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une...

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Date: 2017-06-23 10:37:08
Site : http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013

PROJET DE LOI

relatif à l'économie sociale et solidaire,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,

Premier ministre

ministre de l'économie et des finances

et M. Benoît HAMON,

ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire

(Envoyé à la commission des affaires...

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Date: 2013-07-25 12:53:29
Site : senat.fr

Association pour l'insertion sociale et professionnelle ...

(février 2013)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Cet article ou cette section peut...

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Date: 2017-06-09 12:16:23
Site : https://fr.wikipedia.org

Associations membres | La Voix De l'Enfant

Home / Français / Associations membres

La Voix De l'Enfant est animée par 80 associations qui interviennent dans une centaine de pays.

Les associations membres de la Voix De l'Enfant interviennent, toutes, dans le cadre de la protection, de l'épanouissement et de l'intérêt supérieur de l'enfant. Chaque association est...

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Site : http://www.lavoixdelenfant.org

Thèmes liés : association enfant handicap / association d'handicapes en france / nom d'association handicap / l'handicap en france / l handicap en france

Soutenance oral handicap - Rapport de Stage - Krolyne28

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Aperçu du document

ORAL MEMOIRE

Pour ce mémoire, j'ai choisi de traiter le sujet du handicap mental et de la famille. « En quoi les difficultés pour trouver un établissement scolaire pour un enfant en situation de handicap mental ont-t-il des conséquences sur la vie familiale ? » J'ai formulé cette question de départ après...

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Site : http://www.etudier.com