Articles sélectionnés pour le thème : loi d'accessibilite aux personnes en situation de handicap
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Bulletin officiel n°1 du 4 janvier 2007 - Ministère de l ...
Enseignements élémentaire et secondaire
CANDIDATS HANDICAPÉS
Organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
NOR : MENE0603102C
CIRCULAIRE N°2006-215 DU 26-12-2006
MEN
DGESCO B2-2
DGES
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et...
Date: 2011-11-29 13:20:44
Site :
http://www.education.gouv.fr
Arrêté du 18 janvier 2008 relatif à la mise en ...
Arrêté du 18 janvier 2008 relatif à la mise en accessibilité des véhicules de transport public guidé urbain aux personnes handicapées et à mobilité réduite
NOR: DEVT0773921A
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, et le secrétaire d'Etat chargé des transports,
Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment son article...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Logements PMR - Crous de Lyon
Pour prendre soin de votre santé
Logements PMR
Le Crous vous propose 272 logements adaptés répartis dans 32 résidences universitaires, dans le Grand Lyon, à Saint-Etienne et Roanne :
31 chambres adaptées avec sanitaires individuels
206 T1 adaptés avec salle de bain aménagée
19 T1bis adaptés avec salle de bain aménagée
8 studios adaptés avec salle de bain aménagée
2 T2 adaptés...
Site :
https://www.crous-lyon.fr
Thèmes liés : loi pour l'egalite des droits et des chances des personnes handicapees / loi du 11 fevrier 2005 sur l'accessibilite / loi du 11 fevrier 2005 accessibilite des personnes handicapees / loi du 11 fevrier 2005 accessibilite handicape / loi 11 fevrier 2005 sur handicap
Taux de TVA applicable aux travaux d'aménagement des ...
Actualités juridiques
Le 16/02/2010
Faisant suite à une question écrite d'un député relative aux taux de TVA applicable aux travaux d'aménagements réalisés afin d'adapter au mieux les logements occupés par les personnes handicapées, la ministre de l'économie, de l'industrie et de
Faisant suite à une question écrite d'un député relative aux taux de TVA applicable aux travaux...
Site :
http://www.vosdroitsendirect.com
Thèmes liés : travaux d'accessibilite aux personnes handicapees tva / l'accessibilite au logement des personnes handicapees / travaux d'accessibilite aux personnes handicapees / travaux d accessibilite aux personnes handicapees / aide a l'emploi des personnes handicapees
Conformite-adap – Conformit-adap vous accompagne
S'enregistrer
Conformite adap
Ayant dépassé la date butoir du 27 septembre 2015, l'objectif de conformite-adap.com est de proposer aux ERP n'ayant pas encore déposé leur déclaration, une solution rapide leur permettant de régulariser leur situation actuelle à moindre coût.
Notre mission
NOUS VOUS ACCOMPAGNONS DANS VOS DEMARCHES
Conformite-adap.com permet aux E.R.P de 5ème catégorie de...
Site :
https://www.conformite-adap.com
Thèmes liés : loi sur l'accessibilite aux personnes a mobilite reduite / accessibilite des etablissements recevant du public 5eme categorie / loi sur l'accessibilite des personnes handicapes / l'accessibilite des erp de 5eme categorie / declaration de conformite pour l'accessibilite des erp
CEREMH
Le dispositif de la Centrale d'Aide à la Mobilité Sociale et Solidaire (CAM) initié par le CEREMH va être expérimenté dans la ville de Versailles. Plus d'infos.
Innover pour une MOBILITE adaptée à tous et à TOUS les âges de la vie
Le CEREMH
Le CEREMH accompagne la conception et le déploiement de solutions innovantes (produits ou services) favorisant la mobilité des personnes en...
Site :
http://ceremh.org
Thèmes liés : aide a l emploi d un handicape / aide retour a l'emploi personne handicapee / mettre en place une politique d'emploi des personnes handicapees / aide a l'emploi personne handicape / aide a l'emploi des personnes handicapees
Le non-recours aux soins de santé - La Vie des idées
Télécharger au format MOBI
La notion de non-recours éclaire les limites de la Couverture Maladie Universelle (CMU) créée pour améliorer l'accès aux soins des plus démunis. Une réflexion sur un droit fondamental qui connaît des difficultés de mise en oeuvre dans la société française.
Selon l'Organisation mondiale de la Santé (OMS), le droit à la santé constitue l'un des droits...
Date: 2017-06-23 17:33:14
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : aide a l emploi d un handicape / l'accessibilite aux soins de sante / montant de l'allocation pour adulte handicape (aah) / prise en charge de l'handicap en france / aide a l'emploi personne handicape
Loi Travail : tous les décrets publiés avant la fin de l ...
Accueil Loi Travail : tous les décrets publiés avant la fin de l'année ?
Loi Travail : tous les décrets publiés avant la fin de l'année ?
Myriam El Khomri, ministre du travail, à la sortie du Conseil des ministres jeudi
© Miguel Medina / AFP
Loi Travail : tous les décrets publiés avant la fin de l'année ?
12/09/16 | Contrat de travail
12/09/16 | Contrat de travail Voir l'édition du...
Date: 2017-06-23 11:35:44
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Thèmes liés : l'embauche d'un travailleur handicape / loi sur le handicap au travail / loi d'accessibilite aux personnes en situation de handicap / handicap et creation d'entreprise / le montant d'allocation adulte handicape
Accompagnement à la création des ACTIVITES AGRI-DURABLES ...
Aides à la création par des personnes handicapées demandeurs d'emplois.
Financement : Finance sociale et solidaire
Bénéficaires : Cette aide s'adresse aux personnes handicapées en recherche d'emploi et inscrites au Pôle Emploi. Le créateur handicapé doit être dirigeant de la future entreprise et détenir au moins 50% du capital, seul ou en famille (conjoints, ascendants et descendants...
Site :
http://www.paysans-creactiv-bzh.org
Projet de loi de finances pour 2015 : Solidarité ...
Source : Projet annuel de performance annexé au projet de loi de finances pour 2015
A. L'ENVIRONNEMENT GLOBAL DU PROGRAMME
1. Le besoin de concrétisation des mesures lancées dans le cadre du comité interministériel du handicap
La réunion du comité interministériel du handicap le 25 septembre 2013 avait suscité des attentes et des espoirs nombreux chez les acteurs du secteur. Cinq axes...
Date: 2014-11-24 11:44:37
Site :
senat.fr
le handicap - À savoir - 05/2016 - 1e édition | Editions ...
Loi 4 mars 2002 pour le droit des malades
2.2.3. Loi du 11 février 2005 sur l'égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. (Définition du handicap)
2.2.4. Loi du 5 mars 2007 sur la réforme du régime des tutelles
2.2.5. Droit européen, Conventions, Chartes, codification internationales
3. Enjeux actuels et futurs
3.1. Rapport « Zéro...
Site :
http://www.editions-dalloz.fr
L’accessibilité de la voirie – ETI Construction
Vous êtes ici : Accueil > Boite à outils > Dossiers pratiques > L'accessibilité de la voirie
6 décembre 2010
Dossiers pratiques Dossiers pratiques Dossier pratique
L'accessibilité de la voirie
Seules les parties de la voirie existante composant ou supportant les infrastructures des transports publics sont soumises à une obligation de mise en accessibilité, indirectement d'ailleurs car de...
Code de la route - Les Editions La Baule
Ci-dessous le tableau descriptif de la norme européenne d'émission. Les normes d'émission Euro fixent les limites maximales de rejets polluants pour les véhicules roulants. Il s'agit d'un ensemble de normes de plus en plus strictes s'appliquant aux véhicules neufs. L'objectif est de réduire la pollution atmosphérique due au transport routier. Les émissions de CO2 (résultant...
Site :
http://www.editionslabaule.fr
Aménagements et aides pour les étudiants et stagiaires ...
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Aménagements et aides pour les étudiants et stagiaires handicapés
Aménagements des cours, aides pédagogiques, tutorat, soutien, preneurs de notes, interprètes en langue des signes, accessibilité des locaux... De nombreux aménagements existent pour aider les étudiants handicapés © Aldegonde Le Compte / Fotolia
Université, BTS/DUT, formation professionnelle,...
Site :
http://www.cidj.com
Avis relatif à l’avis de suivi sur la sécurité des ...
Cependant, alors que des campagnes d'information contribuaient à faire mieux connaître ce danger auprès des familles et des professionnels et que la prévention du risque de défenestration était inscrite dès 2005 dans le plan interministériel de prévention des accidents de la vie courante, la Commission a été de plus en plus fréquemment saisie de requêtes ou de demandes d'expertises...
Site :
http://www.securiteconso.org
Mise aux normes des salons de coiffure pour les personnes ...
Si vous avez un salon de coiffure, il faudra penser à mettre votre établissement aux normes avant le 1er janvier 2015 pour être conforme à la législation en vigueur. Votre salon devra être facilement accessible aux personnes handicapées.
Pour simplifier la vie des individus à mobilité réduite
Effectivement, à partir de cette date, les établissements destinés à accueillir du public,...
Date: 2017-06-23 10:46:42
Site :
http://www.meilleurcoiffeur.com
Accessibilité loi du 11 février 2005 - Le blog de e ...
Source : la Gazette des Communes
Accessibilité : un sérieux retard - « Le chantier de l'accessibilité accuse un sérieux retard, malgré des avancées certaines, notent Claire-Lise Campion et Isabelle Debré. En l'absence de données exhaustives, il apparaît néanmoins que, du côté des services publics, les établissements les plus avancés sont les mairies, les théâtres, les...
Site :
http://e-economie.over-blog.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-01-19/12, art. 5, 063; En vigueur : 27-02-2012>
(2)
2017-02-24/21, art. 7, 094; En vigueur : 29-04-2017>
Art. 8 . L'ordre de quitter le territoire ou la décision de remise à la frontière indique la disposition de l'article 7 qui est appliquée.
Art. 8bis .
En vigueur : 12-10-2004> § 1er. Le Ministre ou son délégué peut reconnaître une décision d'éloignement prise à...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : demande de derogation aux regles d'accessibilite / demande de derogation aux regles d accessibilite / loi sur l'accessibilite des personnes handicapes / loi pour l'accessibilite des handicapes / loi sur l accessibilite des handicape
Le département (vitrine.Le département) - CNFPT
Environnement :
élaboration du schéma départemental d'élimination des déchets ménagers.
Avec la loi Notre, le département perd, au profit de la région, la compétence des transports routiers non urbains à l'exclusion des transports scolaires pour enfant en situation de handicap.
Cette même loi NOTRe prévoit que le département demeure la collectivité compétente pour promouvoir les...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : handicap type 1 et 2 / loi d'accessibilite aux personnes en situation de handicap / handicap type 1 forme 3 / loi sur l'accessibilite des personnes handicapes / prise en charge de l'handicap en france
Maison départementale de l'autonomie - Conseil ...
Maison départementale de l'autonomie
Maison départementale de l'autonomie
La Maison départementale de l'autonomie est un lieu unique pour aider, informer et orienter les personnes handicapées et leurs familles.
À écouter : les versions traduites en breton et en gallo
La loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a été...
Site :
http://www.morbihan.fr
Thèmes liés : loi pour l'egalite des droits et des chances des personnes handicapees / loi du 11 fevrier 2005 accessibilite des personnes handicapees / dossier concernant l'accessibilite des personnes handicapees / dossier concernant l accessibilite des personnes handicapees / aide a l'emploi des personnes handicapees
Convention relative aux droits des personnes handicapées ...
La Convention relative aux droits des personnes handicapées est une convention internationale pour « promouvoir, protéger et assurer » la dignité , l' égalité devant la loi , les droits humains et les libertés fondamentales des personnes avec des handicaps en tous genres. L'objectif est la pleine jouissance des droits humains fondamentaux par les personnes handicapées et leur...
Date: 2017-06-08 17:57:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapees / loi pour l'egalite des droits et des chances des personnes handicapees / convention droits personnes handicapees / loi assurant exercice droits personnes handicapees / loi egalite des droit et des chance des personne handicapee
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2017-06-16 20:47:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Observatoire de l'Habitat et des Territoires du Puy-de ...
Site visé par la déclaration: observatoire de l'habitat et des territoires du Puy-de-Dôme
http://dev.observatoire-habitat-cg63.fr/
Auditeur : société QELIOS - 21, rue de la Guyenne - 66100 Perpignan
Date de la déclaration : Juillet 2012
L'évaluation de la conformité RGAA du site de l'observatoire de l'habitat et des territoires du Puy-de- Dôme été effectuée en utilisant le...
Site :
http://www.observatoire-habitat-cg63.fr
Thèmes liés : loi du 11 fevrier 2005 accessibilite des personnes handicapees / loi fevrier 2005 personnes handicapees / loi 2005 droits des personnes handicapees / loi d'accessibilite aux personnes handicapees 2005 / loi du 11 fevrier 2005 sur l'accessibilite
Quelles sont les aides pour les personnes handicapées ...
Les personnes handicapées, en particulier les demandeurs d'emplois et les salariés du secteur privé, peuvent bénéficier sous certaines conditions de différentes aides en matière d'emploi, de formation, et d'intégration ou de maintien dans l'emploi.
Ces aides se déclinent de la manière suivante :
Aides à l'embauche
Elles peuvent concerner l'accès aux contrats de travail aidés (CUI,...
Date: 2017-06-23 16:11:35
Site :
http://www.handipole.org
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Résumé
Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.
Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
Site :
http://www.marche-public.fr
La loi Handicap du 11 février 2005 a 10 ans ! Faisons le ...
Après dix ans, le bilan est contrasté. Si le gouvernement se félicite des chiffres qui montrent une école plus inclusive. Dressons la liste des questions qui fâchent :
- Accessibilité des locaux et des transports ?
- Accessibilité pédagogique et reconnaissance des Handicaps invisibles (troubles cognitifs, du langage, des apprentissages) qui représentent la majorité des enfants en situation de handicap.
=>...
Site :
http://ensemblepourleselevesensituationdehandicap ...
Thèmes liés : loi du 11 fevrier 2005 accessibilite handicape / loi 11 fevrier 2005 handicap scolarisation / loi du 11 fevrier 2005 handicap emploi / loi 11 fevrier 2005 sur handicap / loi du 11 fevrier 2005 accessibilite des personnes handicapees
Réservations Tarifs - Festival d'Avignon
- moins de 26 ans et étudiant
- allocataire du RSAbnéficiaire de l'AAH
Abonnements et groupes
- ABONNEMENT 4/40
4 spectacles différents pour 40EUR / pour les moins de 26 ans / commande unique et nominative, dans la limite des places disponibles / plusieurs abonnements possibles par spectateur.
- ABONNEMENT GRAND SPECTATEUR
Tarif réduit à partir du 5e spectacle / commande unique et...
Site :
http://www.festival-avignon.com
Thèmes liés : loi sur l'accessibilite aux personnes a mobilite reduite / place parking handicape gratuite / loi d'accessibilite aux personnes en situation de handicap
Mixité sociale — Wikipédia
Cette section a besoin d'être recyclée
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Améliorez-le ou discutez des points à améliorer .
Cette section est trop longue. Elle pourrait gagner à être raccourcie ou répartie en plusieurs sous-sections.
Il est également possible que sa longueur crée un...
Date: 2017-06-23 05:10:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Actualités - Ménard, Martin avocats
In addition, the address of the website to access the central register of class actions is: http://services.justice.gouv.qc.ca/dgsj/rrc/Home
This notice was approved by the Superior Court of Québec
1er décembre 2016
Premier rapport de la Commission sur les soins de fin de vie
Le 16 octobre 2016, a été rendu public le premier rapport de la Commission des soins de fin de vie. Cet organisme a...
Site :
http://www.menardmartinavocats.com
Thèmes liés : l'accessibilite aux soins de sante / loi sur l'accessibilite des personnes handicapes / dossier commission d'accessibilite / aide de l'etat pour les handicapes / aide de l etat pour handicape
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
DIX CONSEILS POUR REUSSIR UNE INSTALLATION
Installation en libéral
1 - Formuler par écrit son projet
Que l'on s'installe seul ou à plusieurs le passage par l'écriture de son projet permet la formulation des bonnes questions et une meilleure préparation de son installation.
Quelle partie rédiger : la formulation par écrit peut répondre aux questions suivantes:
Qui soigne-t-on ? Premier...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : aide a l emploi d un handicape / aide a la creation d'entreprise pour personne handicape / aide a la creation d entreprise pour une personne handicape / prise en charge de l'handicap en france / loi du 5 fevrier 2005 sur l'handicap