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7 articles sélectionnés
Maison accessible à personne atteinte d'un handicap
Plans de maisons adapt??es au handicap
Accessibilit?? de la maison (r??glementation handicap??s)
Le d??cret du 17 mai 2006 met en oeuvre le principe d'accessibilit?? g??n??ralis??e, pos?? par la loi du 11 f??vrier 2005, qui doit permettre ? toutes les personnes, quel que soit leur handicap (physique, sensoriel, mental, psychique et cognitif) d'exercer les actes de la vie quotidienne et de...
Date: 2013-10-18 16:29:00
Thèmes liés : relation d'aide et handicap mental / relation d'aide et handicap / carte d'handicape pour stationnement / maison de l'handicape / loi 2005 personne handicape
Handicap dans maison: plan pour maison adaptée à personne ...
non
Circulation
Le passage, d'une pi?¨ce ? l'autre de l'unit?? de vie, est adapt??e pour une personne atteinte d'un handicap moteur et circulant dans un fauteuil roulant dont les dimensions sont
largeur: 0,75 m
longueur: 1,25 m
L'espace d'usage correspond ? l'emplacement occup?? par le fauteuil roulant (ou une personne avec deux cannes) pour utiliser un ??quipement (lavabo par exemple). Cet...
Date: 2013-10-18 16:28:00
Thèmes liés : accueil d'handicape / accueil d handicap / maison de l'handicape / maison du handicap 75 / maison du handicap 77
Formulaire cerfa 13406 de permis de construire pour une maison
Â
Les formulaires de permis de construire pour une maison, le formulaire cerfa 13406
Les mod?¨les des formulaires de permis de construire ont ??t?? publi??s au J.O. du 21 Juin 2007 (arr??t?? du 6 Juin 2007) et au J.O. du 13 Septembre 2007 (arr??t?? du 11 Septembre 2007) disponibles sur le site
Le texte pr??voit que ces mod?¨les de formulaires, de bordereaux de d??p?´t des pi?¨ces jointes...
Date: 2013-10-18 16:26:42
Thèmes liés : maison de l'handicape / prise en charge de l'handicap en france
Plan construction maison: Construire avec un plan ...
R??glementation Thermique rt2005
La r??glementation construction & rt2005 est dans le Code de la construction et de l'habitation. Elle s'applique ? l'architecte ou au constructeur charg?? de la construction et ? la personne qui fait construire. Au 01/01/2010 la rt2005 est renforc??e pour faire une construction bioclimatique, ??cologique et pour 2012 un bbc, maison passive. La construction...
Date: 2015-03-15 13:31:39
Thèmes liés : maison de l'handicape
Plan construction maison: Construire avec un plan ...
R??glementation Thermique rt2005
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Date: 2015-03-15 13:31:39
Thèmes liés : maison de l'handicape
Comment faire un plan de maison - plans-maisons.com
Comment faire un plan de maison pour un handicap??
Comment faire un plan de maison
Il n'y a probablement aucune m??thode infaillible pour faire un plan de maison. Toutes sont probablement bonnes. S'agissant de l'achat le plus important pour la famille, la construction de la maison doit ??tre pr??c??d??e de la r??flexion, la plus s??rieuse possible, men??e sur la base d'une collecte d'informations...
Date: 2013-10-18 16:25:53
Thèmes liés : maison de l'handicape
Les déclarations de début et achèvement de travaux ...
GUIDE POUR REUSSIR LE PLAN DE LA MAISON Demande et obtention du permis de construire
D??claration de d??but de travaux et de conformit??
Telecharger la declaration de d??but des travaux du permis de construire
REMARQUE :
La date de la d??claration d'ach?¨vement n'a pas de lien avec la prise d'effet des garanties l??gales applicables ? la construction (parfait ach?¨vement, d??cennale) qui ne...
Date: 2013-10-18 16:24:16
Thèmes liés : maison de l'handicape
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